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Sécurité et responsabilité

mardi 30 septembre 2014, par Cédric Vernoud

Liens vers les textes officiels

Surveillance - Responsabilité
Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire
NOR : MENE0401637C
RLR : 560-1 ; 930-3
CIRCULAIRE N°2004-138 DU 13-7-2004
Sécurité des élèves. Pratique des activités physiques scolaires
NOR : MENL9400348N
Note de service n° 94-116 du 9 mars 1994