Les textes réglementaires
lundi 29 septembre 2014, par
Statut de l’UNSS :
Participation des personnels enseignant l’éducation physique et sportive à l’animation de l’association sportive scolaire
Note de service n° 84-309 du 7-8-1984
Organisation du sport scolaire dans les AS des établissements du second degré :
Note de service n° 87-379 du 1-12-1987
Documents obligatoires pour la pratique du sport en milieu scolaire :
Circulaire no 95-050 du 3-3-1995
Le sport scolaire à l’école, au collège et au lycée :
Circulaire n°2002-130 du 25-4-2002
Développement du sport scolaire :
Circulaire n° 2010-125 du 18-8-2010